Actifs et Titres Financiers Numériques – Blockchain

Fidèle à sa culture d’innovation, Redlink accompagne ses clients sur tous les enjeux spécifiques aux entreprises du secteur du Web3, grâce à une connaissance poussée de la technologie blockchain (Sylvain Paillotin est certifié « Consultant Blockchain »), et une analyse stratégique du droit.

Redlink opère sur la conviction qu’une structuration juridique fiable est centrale à la valeur des actifs et titres financiers numériques. Le droit est en effet essentiel pour relier l’univers numérique au monde réel, et donc lui conférer une véritable valeur.

Blockchain, security tokens, utility tokens, Dapps, DeFi, NFT, Metavers… Redlink vous accompagne dans la jungle du Web3, afin de vous aider à en saisir les opportunités sans tomber dans ses nombreux pièges.

Menée par Sylvain Paillotin, la pratique s’appuie sur l’ensemble des practices complémentaires du cabinet, qu’il s’agisse de droit du numérique, conformité RGPD, droit des sociétés, droit économique, ou droit de la propriété intellectuelle (particulièrement concernant les NFT), en synergie avec le cabinet B-Cube, partenaire privilégié de Redlink.

Investissement dans le secteur du Web3

Redlink accompagne les investisseurs institutionnels dans le secteur du Web 3 pour :

• Auditer les cibles,
• Cerner les enjeux juridiques et de régulation,
• Utiliser le droit pour sécuriser les investissements, tant au plan technique que juridique.

Redlink est également au coté des entrepreneurs du Web3 pour les aider à structurer au mieux leur projet :

• Cadre juridique adapté,
• Accompagnement à la levée de fonds.

Titres Financiers Numériques / « Tokenisation »

Redlink a développé une expertise spécifique concernant la digitalisation de titres financiers par leur inscription sur une blockchain (émission de « Security Tokens »).

Cette innovation permise par la blockchain est la pierre angulaire de la validité juridique de tout projet de « tokenisation ».

Redlink vous guide sur les éléments fondamentaux d’un projet de tokenisation réussi :

• choix de la solution technique appropriée au regard des impératifs légaux, tant pour l’émission que pour le second marché,
• obligations KYC,
• qualification du projet au regard de la réglementation AMF,
• offre au public de titres, prospectus, document d’information simplifié,
• réglementation et agrément concernant le financement participatif,
• rédaction des documents d’émission,
• recommandations sur le les obligations concernant le marché secondaire (places de marché, tableaux d’affichage…)

Services sur Actifs Numériques

Redlink accompagne ses clients dans toutes les étapes de mise en conformité réglementaire concernant les services sur actifs numériques, en particulier :

• Procédures d’enregistrement PSAN ou d’agrément PSAN
• Emission de Jetons : Procédure de Visa AMF, Encadrement juridique des ICOs (« Initial Coin Offering ») sans visa (revue du « whitepaper », des conditions contractuelles), validation de la communication

Compliance RGPD et LCB-FT

Redlink assiste les porteurs de projet que l’identification de leurs obligations en matière de RGPD et LCB-FT au vu des innovations techniques proposées, et les accompagne sur la mise en place des actions correspondantes :

• Analyse des obligations règlementaires – Classification des risques
• Revue et adaptation des procédures internes.
• Relations institutionnelles ACPR, AMF, ou DGCCRF